N'oubliez pas votre demande de subvention Municipale 2018

	Ville de La Chapelle sur Erdre
	Office du Mouvement Sportif

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        Attention afin de ne pas être pénalisés ne vous laissez pas surprendre. Pensez à déposer votre dossier de demande de subvention municipale en temps et en heure.

Date limite de dépôt du dossier :
Lundi 23 Octobre 2017
Vous pouvez télécharger les documents nécessaires sur le site internet de l'OMS :

•     Dossier Subvention Municipale
•     Dossier Projet exceptionnel
•     Notice explicative

Votre dossier qui doit être complet doit comprendre :

• Une lettre de demande de subvention signée du Président de l’Association adressée à Monsieur le Maire.
• Fichier classeur .ods de demande de subvention de base dûment complété
• Un rapport d’activités de la saison écoulée (N) ou compte rendu de votre dernière Assemblée Générale
• La liste des membres du Conseil d’Administration
• Un relevé d’identité bancaire ou postal de l’association
• Une attestation d'assurance responsabilité civile pour la saison en cours (ou, à défaut, une copie de la quittance de l'année)
• Tout document utile permettant à l'OMS et à la Municipalité d’apprécier les activités de l’association et le bien fondé de la demande de subvention.
• Une liste de l’ensemble des adhérents faisant apparaître distinctement les chapelains et non chapelains, titulaires ou non d’une licence fédérale avec : Nom, Prénom, Adresse, Date de naissance et n° de licence (ou assurance). Si vous disposez de cette liste au format .xls ou .ods, merci de nous la transmettre.

Les documents électroniques sont à envoyer aux 2 adresses suivantes :

• Service des Sports :     servicedessports@lachapellesurerdre.fr
• Secrétariat de l'OMS : secretariat@oms-chapelle-sur-erdre.org

Bon courage !